Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA
SIFORM

Numéro de dépôt :
4350438
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA de SIFORM

Présentation de la marque AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par SIFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est SIFORM domicilié(e) 117 RUE POMIER LAYRARGUES - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES AVOCATS DU THELEME, Monsieur OLIVIER MINGASSON domicilié(e) 500 RUE LEON BLUM - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

SIFORM a également déposé les autres marques suivantes : SIFAM FORMATIONS , ERGOGÉ , METHODE GESTES ET ACTIVATION POUR PERSONNES AGEES GAPA , SELF SAUVEGARDE COMPATIBLE EN MILIEU SOIGNANT SSCS SSC , GESTES QUOTIDIENS ET ACCOMPAGNEMENT DE LA PERSONNE HANDICAPEE GAPH , METHODE DE MANUTENTION MANUELLE DES MALADES MMM , METHODE DE MANUTENTION MANUELLE DES CHARGES MMMC


SIFORM - 117 RUE POMIER LAYRARGUES - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France


LES AVOCATS DU THELEME, Monsieur OLIVIER MINGASSON - 500 RUE LEON BLUM - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 3 septembre 2019 - Rejet partiel n°767764 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03

Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; livres  ; journaux  ; prospectus ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture  ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté)  ; chirurgie esthétique  ; services d'opticiens  ; services de médecine alternative  ; services de salons de beauté  ; services de salons de coiffure  ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage  ; services de jardiniers-paysagistes.