AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA
Marque enregistrée - Marque en vigueur
AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA
SIFORM
Numéro de dépôt :
4350438
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
Présentation de la marque AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA
Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par SIFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est SIFORM domicilié(e) 117 RUE POMIER LAYRARGUES - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES AVOCATS DU THELEME, Monsieur OLIVIER MINGASSON domicilié(e) 500 RUE LEON BLUM - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.
La marque AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.
SIFORM - 117 RUE POMIER LAYRARGUES - 34077 - MONTPELLIER CEDEX 3 - France
LES AVOCATS DU THELEME, Monsieur OLIVIER MINGASSON - 500 RUE LEON BLUM - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Inscription le 3 septembre 2019 - Rejet partiel n°767764 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; chirurgie esthétique ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AIDE A LA MARCHE ACCOMPAGNEMENT A LA MARCHE DES PERSONNES AGEES AMPA"